Ruby Villar-Documet

Neurosciences et Psychophysiologie Clinique Appliquée

Charte de confidentialité et de sécurité

Bienvenue sur notre Site.

Nous sommes très attachés à la protection de votre vie privée dans le cadre de vos connexions sur notre Site Internet et nous prenons toutes les précautions raisonnables afin de préserver la sécurité des données personnelles que vous pourriez nous communiquer dans ce cadre. La présente charte présente synthétiquement les principes applicables au traitement des données ainsi collectées via notre Site et à leur sécurité. Nous vous invitons à lire la charte attentivement, dans son intégralité.

Plan du Site https://www.neurofeedback-neuroscience.fr/plan-du-site.html

1.Identité du responsable de traitement

Les données sont collectées par Madame Ruby Villar Documet, 2 place Malvesin 92400 Courbevoie, France, par le biais du Site : www.neurofeedback-neuroscience.fr

2.Champ d’application de la charte et loi applicable

Vous êtes considéré comme ayant adhéré à la présente charte à partir du moment où vous êtes connecté pour la première fois à notre Site Internet (ci-après « le Site ») et en poursuivez l’utilisation, quel que soit votre mode de connexion, le pays à partir duquel vous vous connectez, et quelle que soit votre nationalité, et jusqu’à la dernière des dates suivantes : votre dernière connexion ou le retrait de toute donnée vous concernant de la base de données constituée via notre Site.

Le Site, la présente charte et les traitements de données personnelles qui sont mis en oeuvre depuis le Site, sont soumis au droit français, et notamment à la loi française dite informatique et liberté, n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004 et à tous amendements ultérieurs.

Le Site peut contenir des liens vers des Sites édités par des tiers, ou des partenaires, qui pourraient également collecter, indépendamment de nous, des données personnelles vous concernant, selon leur propre charte de confidentialité. La présente charte ne saurait couvrir les pratiques et usages de ces Sites et Madame Hilda Ruby Villar Documet ne saurait être tenue responsable de ce fait.

Si vous êtes mineurs, nous vous invitons à prendre connaissance de la présente charte avec vos parents ou représentants légaux, et lire attentivement avec eux les conditions d’utilisation, qu’ils approuveront formellement pour votre compte.

3. Acceptation de la charte

En utilisant notre Site, vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepté expressément et sans réserve les termes de la charte, et vous nous autorisez à collecter, utiliser et traiter l’ensemble des données personnelles que vous nous communiquez, via ce Site ou par tout autre support, en conformité avec la charte. Si vous n’acceptez pas les termes de la présente charte, nous vous invitons à vous déconnecter de notre Site. Nous ne traiterons ni partagerons vos données personnelles d’une manière différente à celle décrite dans la présente charte, ou dans toute mention portée à votre connaissance sur le Site.

Nous pouvons être amenés, à tout moment, à faire évoluer notre Site, et à mettre à jour la présente charte. Nous vous notifierons alors les modifications substantielles, conformément aux dispositions de la loi informatique et libertés. Votre accès à notre Site postérieurement aux éventuelles modifications ou révisions de la charte emportera acceptation desdites modifications ou révisions.

4. Nature des données collectées et finalité du traitement

Les données personnelles que nous sommes susceptibles de collecter sont essentiellement, mais sans exhaustivité celles relatives à votre état civil (civilité, nom, prénom, date de naissance, votre situation familiale, adresse postale, téléphone portable, adresse e-mail).

Nous collectons ces données en vue de répondre à vos demandes d’informations de rendez-vous et répondre à toutes vos questions.

Vous trouverez dans les formulaires à remplir un astérisque * qui vous indiquera le caractère facultatif de vos réponses.

Aucun courrier électronique publicitaire ou newsletter non sollicité ne vous sera envoyé sans votre accord, selon le principe de l’opt-in en exécution duquel vous devez explicitement donner votre accord, en cochant en ligne la case adéquate, pour que votre adresse ou d’autres données puissent, le cas échéant, être utilisées ultérieurement.

Vous disposerez toujours de la possibilité de vous désinscrire de nos listes d’abonnement directement sur notre Site, ou en cliquant sur les liens proposés à cet effet, dans nos mails.

Cette rubrique a vocation à vous informer sur l’usage des informations de navigation collectées lorsque vous consultez notre Site ainsi que vos droits.

5.1 Règles générales :

De manière générale, nous sommes en effet susceptibles d’utiliser des « cookies » lorsque vous vous connectez à notre Site, quelque soit le terminal utilisé pour votre consultation (ordinateur, tablette, smartphone..) ci-après « Cookies ».

Un Cookie est un petit fichier de données conservé sur le terminal des utilisateurs, du fait d’une instruction générée à l’occasion de votre connexion sur le Site, afin de stocker et/ou d’échanger et/ou reproduire ou représenter des informations que vous nous fournissez sur vous-même, ou encore sur vos préférences. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre Site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.). Ces Cookies permettent de faciliter la navigation sur les sites internet et la consultation de leurs différentes pages.

5.2 Cookies liés à l’utilisation du Site

Nous sommes susceptibles d’utiliser des Cookies ayant pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication et la consultation par voie électronique, ou qui sont strictement nécessaires à la fourniture de notre service via notre Site.

Ainsi, nous sommes susceptibles d’installer des Cookies permettant d’établir des statistiques de fréquentation (Google analytics).

Vous pouvez configurer votre ordinateur pour accepter les Cookies ou les rejeter, comme développé ci-après, mais nous vous informons que nous risquons de ne pas être en mesure d’assurer normalement le bon fonctionnement des services que nous mettons à votre disposition sur notre Site, en l’absence de ces Cookies.

Vous avez le choix de configurer votre navigateur pour accepter tous les cookies, rejeter tous les cookies, vous informer quand un cookie est émis, sa durée de validité et son contenu, ainsi que vous permettre de refuser son enregistrement dans votre terminal, et supprimer vos cookies périodiquement.

Vous pouvez paramétrer votre navigateur Internet pour désactiver les cookies. Notez toutefois que si vous désactivez les cookies, nous risquons de ne pas être en mesure d’assurer normalement le bon fonctionnement des services que nous mettons à votre disposition sur notre Site, en l’absence de ces Cookies.

Pour plus d’informations relatives aux méthodes vous permettant de supprimer et de contrôler les cookies stockés sur votre ordinateur, consultez le site suivant : http://www.allaboutcookies.org/fr/

 Comment configurer votre navigateur

  • Firefox :
    1. Ouvrez Firefox
    2. Appuyez sur la touche « Alt »
    3. Dans le menu en haut de la page cliquez sur « Outils » puis « Options »
    4. Sélectionnez l’onglet « Vie privée »
    5. Dans le menu déroulant à droite de « Règles de conservation », cliquez sur « utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique »
    6. Un peu plus bas, décochez « Accepter les cookies »
    7. Sauvegardez vos préférences en cliquant sur « OK »
  • Internet Explorer :
    1. Ouvrez Internet Explorer
    2. Dans le menu « Outils », sélectionnez « Options Internet »
    3. Cliquez sur l’onglet « Confidentialité »
    4. Cliquez sur « Avancé » et décochez « Accepter »
    5. Sauvegardez vos préférences en cliquant sur « OK »
  • Google Chrome :
    1. Ouvrez Google Chrome
    2. Cliquez sur l’icône d’outils dans la barre de menu
    3. Sélectionnez « Options »
    4. Cliquez sur l’onglet « Options avancées »
    5. Dans le menu déroulant « Paramètres des cookies », sélectionnez « Bloquer tous les cookies »
  • Safari :
    1. Ouvrez Safari
    2. Dans la barre de menu en haut, cliquez sur « Safari », puis « Préférences »
    3. Sélectionnez l’icône « Sécurité »
    4. À côté de « Accepter les cookies », cochez « Jamais »
    5. Si vous souhaitez voir les cookies qui sont déjà sauvegardés sur votre ordinateur, cliquez sur « Afficher les cookies »

5.3 Cookies Tiers

Lorsque vous accédez à notre site, un ou plusieurs cookies de sociétés partenaires (cookies tiers) sont susceptibles d’être placés dans votre terminal via les pages de notre Site ou via des contenus diffusés dans notre espace partenaire. Nous vous informons qu’à ce jour, aucun de nos partenaires n’a émis de cookies depuis notre Site.

Les Réseaux sociaux

Notre Site n’utilise pas d’applications informatiques émanant de tiers, qui permettent à l’internaute de partager des contenus de notre Site avec d’autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes son opinion concernant un contenu de notre Site. Tel est notamment le cas des boutons « Partager », « J’aime », issus de réseaux sociaux tels que Facebook, « Google+ », »Twitter », etc.

6. Qui sont les destinataires de vos données personnelles :

Principe : Madame Hilda Ruby Villar Documet est seule destinataire des données collectées et ne communique vos données personnelles à aucun tiers, sauf nos prestataires visés ci-après, sans vous avoir préalablement informé et/ou avoir recueilli au préalable votre consentement.

Recours à des intervenants tiers : Nous pouvons être amenés à recourir à des prestataires extérieurs pour la fourniture de tout ou partie de nos services.

Ces prestataires peuvent, notamment, nous aider à traiter le courrier et les e-mails, à analyser les données collectées.

Nous ne communiquerons à ces derniers que les informations strictement nécessaires à l’exécution de leurs prestations. Nous veillons à ce que nos prestataires soient établis en France ou sur le territoire de l’union européenne, et soient en conséquence soumis à des lois qui accordent un niveau de protection des données personnelles au moins de même niveau que celles applicables en France. Si nous étions amenés à conclure des accords avec des prestataires établis dans des pays situés hors de l’union européenne, nous veillerions à ce que vos données soient traitées avec un niveau de sécurité au moins équivalent à celui exigé par la loi française.

En toute hypothèse, nous demandons à nos prestataires de signer un engagement de confidentialité pour protéger vos données personnelles, d’appliquer des mesures de sécurité technique et organisationnelle appropriées, afin de les protéger, et de ne traiter ces données que conformément à nos instructions et dans le respect de la présente Charte.

Partenaires : Lorsque vous vous inscrivez sur notre Site pour recevoir l’article du mois, il n’y a aucun transfert des données.

Communication de données sur demande des autorités publiques : Dans certaines hypothèses, la loi peut exiger la communication de vos données personnelles aux autorités publiques, requête à laquelle nous serons contraints de répondre favorablement.

7. Sécurité des informations :

Les données personnelles que nous collectons sont stockées de manière sécurisées sur nos serveurs et nous avons mis en œuvre, pour la gestion rigoureuse de ce stockage.

8. Vos droits :

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition pour motif légitime, pour les données vous concernant.

Vous pouvez exercer vos droits :

– par courrier à l’adresse suivante : Madame Hilda Ruby Villar Documet, 2 place Malvesin 92400 Courbevoie – ou par courriel : cliquez ici pour vous désinscrire de notre liste de données.

Date de la dernière actualisation de la présente charte : Décembre 2016